CGV.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des ventes effectuées sur le site internet Au Jardin des Arômes accessible à l'adresse [URL du site] (ci-après « le Site »).

Le Site est exploité par Au Jardin des Arômes, [forme juridique], dont le siège social est situé [adresse], immatriculée sous le numéro SIRET : 89220656600028.

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de passer commande.

Au Jardin des Arômes propose à la vente des fondants parfumés, coffrets et compositions artisanales en cire végétale.

Les produits sont présentés sur le Site avec la plus grande exactitude possible. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit physique, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les fondants étant fabriqués artisanalement, de légères variations de teinte, de forme ou de texture peuvent exister d'une production à l'autre sans altérer la qualité du produit.

Au Jardin des Arômes se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés sur le Site.

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). En tant que micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (si applicable, sinon ajuster).

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande. La livraison est offerte pour toute commande supérieure ou égale à 70,00 € TTC.

Au Jardin des Arômes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le processus de commande se déroule selon les étapes suivantes :

1. Sélection des produits et ajout au panier ;
2. Vérification du contenu du panier ;
3. Renseignement des informations de livraison ;
4. Acceptation des présentes CGV ;
5. Paiement sécurisé en ligne ;
6. Confirmation de commande par email.

La vente est définitivement conclue après l'envoi au Client de la confirmation de commande par email et l'encaissement complet du prix par Au Jardin des Arômes.

Au Jardin des Arômes se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente, ou de suspicion de fraude.

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via la plateforme sécurisée Stripe.

Le paiement est sécurisé par un cryptage SSL (Secure Socket Layer). Les données bancaires du Client ne sont jamais stockées sur les serveurs d'Au Jardin des Arômes. Elles sont transmises directement à Stripe, prestataire certifié PCI-DSS.

Le montant de la commande est débité au moment de la validation du paiement. En cas de refus de paiement par la banque, la commande est automatiquement annulée.

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine uniquement (sauf indication contraire sur le Site).

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur et de la période.

En cas de retard de livraison supérieur à 14 jours ouvrés après la date d'expédition, le Client peut demander l'annulation de la commande et le remboursement intégral.

Le Client est tenu de vérifier l'état du colis à réception. En cas de dommage visible, le Client doit émettre des réserves auprès du transporteur et contacter Au Jardin des Arômes dans un délai de 48 heures à l'adresse aujardindesarome@hotmail.com.

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à aujardindesarome@hotmail.com ou par courrier postal en indiquant clairement son souhait de se rétracter.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, non ouverts et non utilisés, dans un délai de 14 jours suivant la notification de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande initiale.

Tous les produits vendus sur le Site bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation :

• Garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) : le Client peut demander la réparation ou le remplacement du produit non conforme dans un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien.
• Garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) : le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente si le produit présente un vice caché le rendant impropre à l'usage.

Pour toute réclamation, le Client est invité à contacter Au Jardin des Arômes à l'adresse aujardindesarome@hotmail.com.

En cas de réclamation, le Client peut contacter Au Jardin des Arômes par email à aujardindesarome@hotmail.com. Toute réclamation sera traitée dans les meilleurs délais.

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Le Client peut également déposer sa réclamation sur la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles font l'objet d'un traitement informatique conformément à notre Politique de confidentialité.

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d'Au Jardin des Arômes, sauf disposition légale impérative contraire.